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Absence de cession de droits

L’achat d’une photographie, sous quelque forme que ce soit (tirage papier, impression, fichier numérique), n’emporte aucune cession de droits patrimoniaux ou moraux au bénéfice de l’acheteur.

Aucun droit de reproduction, de représentation, d’adaptation, de modification ou de diffusion n’est cédé, explicitement ou implicitement.

Utilisation autorisée

L’acheteur est autorisé uniquement à un usage privé et strictement personnel, à l’exclusion de toute utilisation publique, collective ou professionnelle.

Toute autre utilisation est formellement interdite sans autorisation écrite préalable de Jordan Vallard.

Utilisations strictement interdites

Sans que cette liste soit exhaustive, sont notamment interdites :

toute reproduction totale ou partielle, sur quelque support que ce soit

toute diffusion ou mise à disposition du public, gratuite ou payante

toute publication sur internet, réseaux sociaux, sites web, plateformes ou supports numériques

toute exploitation commerciale, éditoriale, promotionnelle ou publicitaire

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Autorisations spécifiques

Toute utilisation dépassant le cadre strictement privé doit faire l’objet d’un accord écrit préalable, précisant la nature, la durée, le territoire et l’étendue des droits concédés.

À défaut d’un tel accord, toute utilisation est réputée non autorisée.

Sanctions

Toute utilisation non conforme aux présentes dispositions constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

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